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Marques déposées par patrick encausse
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SOLS DE GASCOGNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLS DE GASCOGNE
patrick encausse

Numéro de dépôt :
3472716
Date de dépôt :
04/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
04/01/2017
SOLS DE GASCOGNE de patrick encausse

Présentation de la marque SOLS DE GASCOGNE

Déposée le 4 janvier 2007 par patrick encausse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SOLS DE GASCOGNE »

Le déposant est patrick encausse domicilié(e) 194 claude rochas,38510 MORESTEL - 38510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, patrick encausse domicilié(e) 194 claude rochas,38510 MORESTEL - 38510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLS DE GASCOGNE est expirée depuis le 4 janvier 2017.

patrick encausse a également déposé les autres marques suivantes : PRO BATI D'OCC , “ Les INTEMPORELLES ”


patrick encausse - 194 claude rochas,38510 MORESTEL - 38510 - France


patrick encausse - 194 claude rochas,38510 MORESTEL - 38510 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Matériaux de construction non métalliques ; ciment ; monuments funéraires non métalliques ; Fourniture (livraison) et pose de carrelages, revêtements de sols, chape liquide.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.